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Droit équin, articles juridiques liés au monde du cheval.

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Malgré la complexité des lois et des textes qui les composent, nous tenterons dans ces page d’articles, d’être le plus clair et concis possible, afin de rendre compréhensible chacune de nos notes.

Nous tenterons de répondre à toutes sortes de questions en droit équin, qu’elles soient liées à l’actualité du jour ou non. Si toutefois vous ne trouviez pas dans nos articles une réponse à l’un des sujets que vous recherchez, n’hésitez pas à nous en faire part par mail. Nous mettons aussi à votre disposition notre expertise sur internet avec un site spécifique. Pour cela, il vous suffit de remplir le formulaire qui se trouve dans l’onglet « contactez-nous ».
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Vices cachés, présomption d’antériorité

2016-10-25T07:52:46+00:00

Suppression de la présomption d’antériorité et garantie des vices cachés Tous les professionnels vendeurs de chevaux attendaient la modification du Code rural, et notamment l’article L 213-1 et suivants qui [...]

Vices cachés, présomption d’antériorité 2016-10-25T07:52:46+00:00

Salon du cheval de Pékin

2016-10-25T07:52:47+00:00

Le Cabinet d'avocats BBP Avocat Paris de retour du salon du cheval de Pékin BBP, cabinet de droit des affaires international, expert en droit équin, et partenaire privilégié de l’ensemble de [...]

Salon du cheval de Pékin 2016-10-25T07:52:47+00:00

Salon du cheval de Pékin 2014

2016-10-25T07:52:48+00:00

Salon du cheval de Pékin Le Cabinet d'avocats BBP Avocats Paris au salon du cheval de Pékin BBP , cabinet de droit des affaires international, expert en droit équin, et partenaire privilégié [...]

Salon du cheval de Pékin 2014 2016-10-25T07:52:48+00:00

Avocat expert en droit equin

2016-10-25T07:52:53+00:00

Avocat expert en droit équin Litiges, conflits ou simples interrogations, entourez vous d'un avocat expert en droit équin. Le cheval est une passion qu’elle soit pratiquée en amateur ou en [...]

Avocat expert en droit equin 2016-10-25T07:52:53+00:00